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Marques déposées par PETYT Sylvianne
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BASTIDE ET SENTEURS Bougie Parfumée Au chocolat chaud
Marque expirée - Marque en non vigueur

BASTIDE ET SENTEURS Bougie Parfumée Au chocolat chaud
PETYT Sylvianne

Numéro de dépôt :
3652988
Date de dépôt :
25/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2019
BASTIDE ET SENTEURS Bougie Parfumée Au chocolat chaud de PETYT Sylvianne

Présentation de la marque BASTIDE ET SENTEURS Bougie Parfumée Au chocolat chaud

Déposée le 25 mai 2009 par PETYT Sylvianne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASTIDE ET SENTEURS Bougie Parfumée Au chocolat chaud »

Le déposant est PETYT Sylvianne domicilié(e) Maison Lacroisade - 64240 - LA BASTIDE CLAIRENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Petyt Sylvianne domicilié(e) Maison Lacroisade - 64240 - LA BASTIDE CLAIRENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASTIDE ET SENTEURS Bougie Parfumée Au chocolat chaud est expirée depuis le 25 mai 2019.

PETYT Sylvianne a également déposé les autres marques suivantes : PIMENT64 , Sel parfumé au piment d'Espelette Fleur de sel au piement d'Espelette LE PETIT EPICIER BASQUE , En vacances au Pays Basque « Un jour de marché » BAYONNE


PETYT Sylvianne - Maison Lacroisade - 64240 - LA BASTIDE CLAIRENCE - France


Petyt Sylvianne - Maison Lacroisade - 64240 - LA BASTIDE CLAIRENCE - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Inscription le 13 avril 2010 - Rejet partiel n°521204 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

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